Mentions légales et Confidentialité

​

Informations générales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet (ci-après désigné le Site) , accessible par l’url https://mybabymoonibclc.com et de l’application mobile téléchargeable SPACES de WIX (ci-après désignée l’Application) reliée au Site , et des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du Site et de l’Application , directrice de la publication

Elise Armoiry

8 rue des Villas 69009 LYON

07.49.50.67.82

SIRET :85266977900013

ape/ 9609Z

Assurance civile professionnelle auprès de MMA Pro: contrat n°145855355

Hébergeur du Site Internet et de l’Application :

• Wix

• Wix.com Inc.

• Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

• Téléphone : +1 415-639-9034. 

Hébergeurs des données . 

• AZNetwork 

• Adresse : 40 Rue André Ampère, 61000 Alençon

• Téléphone : : 02 33 32 12 47

• Hébergeur certifié des Données de Santé (HDS) sous le numéro N° 2019/84783.4.

 

Crédits photographiques et vidéos

Les photographies, vidéos, infographies et autres éléments techniques et graphiques, conception graphique et ergonomique , disponibles sur le Site et l’Application  et sur les réseaux sociaux associés sont couverts par des droits de propriété intellectuelle. En application du code la propriété intellectuelle, toute reproduction ou représentation partielle ou totale pour quelque usage que ce soit est interdite sans autorisation de Mme Armoiry.

Contenus rédactionnels

My Baby Moon prend toutes les dispositions pour fournir aux internautes un service de qualité avec des contenus rédactionnels fiables et exacts. Les contenus ne sauraient toutefois garantir aux internautes, la complétude ou l'actualisation en temps réel des informations fournies. Ils n'ont pas vocation à offrir une information exhaustive ni commerciale.

Les informations sur l'allaitement , le sommeil et la parentalité ne constituent pas des conseils médicaux et nous vous invitons à consulter votre professionnel de santé en cas de difficultés.

Tous les droits de reproduction sont réservés. Toute reproduction intégrale ou partielle, faite sans l’accord écrit de Elise Armoiry- My Baby Moon est strictement interdite (art.L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Design

Elise Armoiry

Limitation de responsabilité

Le Site et l’Application  comportent des informations et/ou des liens hypertextes vers d'autres sites qui n'ont pas été développés par My Baby Moon. Le contenu mis à disposition sur le Site et/ou l’Application est fourni à titre informatif. L'existence d'un lien sur le Site Internet et l’Application vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu ni de sa conformité avec le Code International de commercialisation des substituts du lait maternel. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’auteur ne saurait être engagée du fait des informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Contenu

Nous rappelons que le contenu du Site et de l’Application  peut comporter des inexactitudes ou omissions, et que ce contenu est susceptible d’être modifié ou mis à jour dans les plus brefs délais. L’auteur ne pourra être en aucun cas tenu responsable de tout dommage direct ou indirect pouvant découler de l’accès à ce site et/ou de l’utilisation du contenu du Site et l’Application  .

Si vous constatez un lien brisé, une omission ou une erreur, nous vous remercions de l’indiquer à l’éditeur en écrivant à info@mybabymoonibclc.com.

Disponibilité du Site Internet et de l’Application  

L'éditeur s'efforce de permettre l'accès au Site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

Par conséquent, Elise Armoiry ne peut garantir une disponibilité du Site, de l’Application et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il n'est prévu aucune assistance technique vis-à-vis de l'utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.

La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée en cas d'impossibilité d'accès au Site, à l’Application et/ou d'utilisation des services. Elise Armoiry peut être amenée à interrompre le Site, l’Application  ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans donner droit à indemnités.

Dysfonctionnements techniques

En cas de problème technique, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante info@mybabymoonibclc.com

​

Politique de Confidentialité et de Protection des Données à Caractère Personnel

Dernière révision : 16/07/24

Cette Politique de Confidentialité décrit nos pratiques en matière de recueil, d'utilisation et de divulgation de vos Données à Caractère Personnel par le biais de nos Services. 

Avant d'accéder ou d'utiliser, ou de bénéficier de l'un de nos Services, veuillez lire attentivement cette Politique de Confidentialité et vous assurer que vous comprenez parfaitement nos pratiques concernant vos Données à Caractère Personnel. 

Dans la présente Politique de Confidentialité, vous trouverez des explications sur les questions suivantes :

• Les Données à Caractère Personnel que nous recueillons.

• Le fondement de la légitimité de nos Traitements de vos Données à Caractère Personnel.

• Comment nous recueillons vos Données à Caractère Personnel ? 

• Pourquoi nous recueillons vos Données à Caractère Personnel ? 

• Avec qui nous partageons vos Données à Caractère Personnel ?

• Quels sont vos droits sur vos Données à Caractère Personnel ?

• Où sont stockées vos Données à Caractère Personnel ? 

• Combien de temps sont conservées vos Données à Caractère Personnel ?

• Comment nous protégeons vos Données à Caractère Personnel ?

•  Politique de Cookies et Technologies de suivi.

• Mineurs.

• Modifications ou mises à jour de la Politique de confidentialité.
   

Les Données à Caractère Personnel que nous recueillons

Nous recevons, collectons et stockons toutes vos Données à Caractère Personnel que vous saisissez ou que vous nous transmettez pour l’utilisation de nos Services. 

Nous recueillons l'adresse de protocole Internet (IP) utilisée pour connecter votre ordinateur à l’Internet ; les informations sur l'ordinateur et la connexion et l'historique des achats. 

Nous pouvons utiliser des outils logiciels pour mesurer et collecter des informations de session, y compris les temps de réponse des pages, la durée des visites sur certaines pages, les informations sur l'interaction entre les pages et les méthodes utilisées pour naviguer hors de la page. 

Nous recueillons également des informations d'identification personnelle indispensables à nos Services (y compris le nom, l'adresse électronique, le mot de passe de l’espace membre, les données du formulaire) ; les détails de paiement (y compris les informations de carte de crédit), les commentaires, les données que vous nous communiquez sur les formulaires.

Le fondement de la légitimité de nos Traitements. 

Nous nous appuyons sur les bases légitimes suivantes afin de pouvoir traiter vos Données à Caractère Personnel :

• Exécution du contrat

La base légale du Traitement de vos Données à Caractère Personnel qui sont collectées est l’exécution du contrat. À cet égard, vous êtes obligé de nous fournir les données nécessaires à son exécution. Si vous ne fournissez pas ces Données à Caractère Personnel il ne sera pas possible de réaliser les prestations prévues ou légalement obligatoires.

• Obligations légales

Les obligations par lesquelles nous devons nous conformer à une obligation légale ou réglementaire entrent dans cette catégorie telle que la gestion et l’émission d’une facture, ou les relations avec les administrations et les juridictions, tel que dans le cadre de la relation entre nous et nos clients.

• Consentement

Pour ce qui est des fins suivantes, la base légale du Traitement   des Données à Caractère Personnel de l’Utilisateur sera le consentement de ce dernier, dans le cas où il l’aurait donné :

Gestion de l’envoi d’information sur nos activités et des informations personnalisées adaptées au profil de l’Utilisateur.

Réponse à l’exercice des droits, ainsi qu’aux questions et réclamations de l’Utilisateur.

Le retrait du consentement de ces Traitements de la part de l’Utilisateur ne conditionnera pas l’exécution des contrats que nous avons conclu avec la personne concernée.

• Intérêt légitime

Pour ce qui est des fins suivantes, la base légale du Traitement   des Données à Caractère Personnel de l’Utilisateur sera notre intérêt légitime :

• L’envoi d’information sur notre activité de et des informations personnalisées adaptées au profil de la personne concernée.

• L’envoi de messages et questionnaires sur nos Services afin de vous demander votre avis et de les améliorer.

Notre intérêt légitime consiste à pouvoir garantir que notre Site reste sûr, et à pouvoir comprendre les besoins, les attentes et le niveau de satisfaction de ses clients pour améliorer ainsi les services, les produits et les marques.

Comment nous recueillons vos Données à Caractère Personnel ? 

 Lorsque vous envoyez un formulaire ou effectuez une transaction sur notre Site relatif à la fourniture de nos Services, dans le cadre du processus, nous recueillons les informations personnelles que vous nous donnez, telles que votre nom, votre adresse personnelle et votre adresse e-mail, votre téléphone et les données recueillies dans le formulaire de préparation de la consultation en lactation. Vos informations personnelles ne seront utilisées que pour les raisons spécifiques mentionnées ci-dessus

​​Pourquoi nous recueillons vos Données à Caractère Personnel 

Nous utilisons vos Données à Caractère Personnel aux fins suivantes :

• Pour fournir et exploiter les Services : En plus de vos données d’identité et adresse, un consentement écrit et un questionnaire de préparation (lien via un logiciel sécurisé ou document envoyé par email) sont recueillis.

• Pour développer, personnaliser et améliorer nos Services.

• Pour répondre à vos réactions, demandes et requêtes et vous apporter notre assistance.

• Pour analyser les schémas de demande et d'utilisation.

• À d'autres fins internes, de recherche ou de statistiques

• Pour renforcer nos capacités en matière de sécurité des Données à Caractère Personnel et de prévention de la fraude

• Pour enquêter sur les éventuelles violations, faire respecter nos conditions ou nos politiques, ou se conformer à une loi, une réglementation ou une autorité gouvernementale applicable.

• Pour vous envoyer des mises à jour, des avis, des documents promotionnels et d'autres informations en lien directe avec nos Services. Si nous vous envoyons des e-mails promotionnels, vous pouvez choisir de ne plus les recevoir en cliquant sur le lien de désabonnement que ces e-mails contiennent.

​​Avec qui nous partageons nous vos Données à Caractère Personnel ? 

Nous pouvons partager vos informations avec nos fournisseurs et prestataires techniques, afin d'exploiter nos Services (par exemple la plateforme de paiement Stripe, ou l’éditeur de notre logiciel de gestion de nos activités la société Itiakia, et son hébergeur de données la société AZN NETWORK. 

Nous utilisons également pour la réalisation de nos services l’outil de visio conférence suivant Kmeet édité par la société Infomaniak nous vous invitons à valider sa politique de confidentialité avant de l’utiliser. 

 

Nous pouvons également divulguer vos informations dans les circonstances suivantes : (i) pour enquêter, détecter, prévenir ou prendre des mesures concernant des activités illégales ou d'autres actes répréhensibles, des soupçons de fraude ou des questions de sécurité ; (ii) pour établir ou exercer nos droits de défense contre des revendications légales ; (iii) pour protéger nos droits, nos biens ou notre sécurité personnelle et ceux de nos utilisateurs ou du grand public.

Les Données à Caractère Personnel recueillies lors de la consultation en lactation peuvent être partagées avec votre équipe de soin, avec votre consentement.

Quels sont vos droits sur vos Données à Caractère Personnel ?

Vous disposez à tout moment de la faculté d’exercer auprès de nous des droits prévus par la réglementation en vigueur applicable en matière de données à caractère personnel, sous réserve d’en remplir les conditions :

• Droit d’accès : vous pouvez avoir communication de vos Données à Caractère Personnel faisant l’objet d’un Traitement   par nos soins ;

• Droit de rectification : vous pouvez mettre à jour vos Données à Caractère Personnel ou faire rectifier vos données à caractère personnel traitées par nos soins ;

• Droit d’opposition, notamment à recevoir des communications informatives : vous pouvez exprimer votre souhait de ne plus recevoir de communications informatives que nous vous transmettons où demander que vos Données à Caractère Personnel ne fassent plus l’objet d’un Traitement   par nos soins ;

• Droit à l’effacement : vous pouvez nous demander la suppression de vos Données à Caractère Personnel ;

• Droit à la limitation : vous pouvez nous demander la suspension du Traitement   de vos Données à Caractère Personnel ;

• Droit à la portabilité : vous pouvez nous demander de récupérer vos Données à Caractère Personnel afin d’en disposer.

Lors de la souscription d’un Service ou du recueil de vos Données à Caractère Personnel, il vous est indiqué l’adresse (postale et/ou électronique) à laquelle envoyer votre demande d’exercice de vos droits.

Toute demande doit être accompagnée d’un justificatif d’identité. Nous nous engageons à répondre à vos demandes d’exercice de vos droits dans les meilleurs délais et en tout état de cause dans le respect des délais légaux.

Qui contacter ?

Vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : Elise Armoiry,8 rue des Villas 69009 Lyon

• Courrier électronique : info@mybabymoonibclc.com

Vous disposez également du droit de saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris Cedex 07 (https://www.cnil.fr/) de toute réclamation se rapportant à la façon dont nous traitons   vos Données à Caractère Personnel.

Où sont stockées les informations

Notre Site Internet et l’application sont hébergés sur la plateforme Wix.com. 

Wix.com nous fournit la plateforme en ligne qui nous permet de vous fournir nos Services. Vos Données peuvent être stockées par le biais du stockage de données, des bases de données et des applications générales de Wix.com. Elles stockent vos Données sur des serveurs sécurisés derrière un pare-feu.

Toutes les passerelles de paiement direct proposées par Wix.com et utilisées par nos soins respectent les normes établies par PCI-DSS, telles que gérées par le PCI Security Standards Council, qui est un effort conjoint de marques comme Visa, MasterCard, American Express et Discover. Les exigences PCI-DSS contribuent à garantir le Traitement   sécurisé des informations relatives aux cartes de crédit par notre Site internet et ses fournisseurs de services.

Les informations personnelles recueillies sur le Site via les formulaires sont hébergées sur la plateforme Wix. 

Les informations personnelles recueillies durant la consultation sont hébergées sur un logiciel agréé hébergeur des données de santé.
 

Combien de temps sont conservées vos Données à Caractère Personnel ?

Les informations personnelles recueillies en amont et lors de la consultation sont retranscrites dans le dossier de soin et sont stockées sur un cloud certifié Hébergeur des Données de Santé par le gouvernement français (cloud protégé par un code et reconnaissance digitale). Ces Données sont conservées 10 ans.

Veuillez noter que nous conservons les informations que nous recueillons aussi longtemps que nécessaire pour fournir les Services et pour nous conformer à nos obligations légales ou contractuelles envers vous, résoudre les litiges et faire respecter nos accords.

Nous pouvons rectifier, compléter ou supprimer des informations incomplètes ou inexactes, à tout moment et à notre entière discrétion.

​Quels que soient les efforts faits et les mesures prises par nous et par notre hébergeur, nous ne pouvons pas garantir et nous ne garantissons pas la protection et la sécurité absolues des informations que vous téléchargez, publiez ou partagez de toute autre manière avec nous ou quelqu’un d’autre.

Nous vous encourageons à définir des mots de passe forts et à éviter de nous fournir ou de fournir à quiconque des informations sensibles dont vous pensez que la divulgation pourrait vous causer un préjudice substantiel ou irréparable. En outre, les e-mails et les messages instantanés n'étant pas reconnus comme des formes de communication sûres, nous vous demandons de ne pas partager d'informations sensibles par l'intermédiaire de ces méthodes.     

     Politique de Cookies et Technologies de suivi.

Lorsque vous visitez ou accédez à nos Services, nous autorisons certains tiers à utiliser des balises web, des cookies, des pixels invisibles, des scripts, des balises et d'autres technologies et services d'analyse (les « Technologies de suivi »). Ces Technologies de suivi peuvent permettre à des tiers de recueillir automatiquement des informations vous concernant afin d'améliorer la manière dont vous naviguez sur le Site,  d’améliorer les performances de notre Site et de personnaliser votre expérience sur notre Site, ainsi qu'à des fins de sécurité et de prévention de la fraude.

Les Technologies de suivi présents sur le Site : 

• Les cookies essentiels nécessaires au fonctionnement du Site.

Finalités : Ces cookies vous permettent d’accéder à votre espace personnel grâce à vos identifiants personnels, de mettre en œuvre des mesures de sécurité (par exemple, lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps), de permettre ou de faciliter la communication pour la fourniture d’un service par voie électronique expressément demandé par l’utilisateur. 

• Les cookies de suivis, analyse.

Finalités : Ces cookies nous permettent de connaître l'utilisation et les performances de notre Site et d'en améliorer le fonctionnement ou la façon dont nous en présentons le contenu.

Nous utilisons :  Wix données analytiques

Wix Données analytiques ne signale pas les données des visiteurs avant que les visiteurs ne consentent activement à ce que les cookies analytiques soient placés sur leur appareil via la bannière de cookies. Dans ce cas, les rapports de trafic et de comportement seront partiels.

Wix données analytiques permet par exemple de localiser le lieu où vous vous trouvez, la durée de la session, le nombre de visites sur les articles du blog…

Vos choix concernant les cookies :

-Accord sur les cookies.

Le dépôt de cookies sur le disque dur de votre terminal est subordonné à votre consentement excepté s’agissant des cookies de fonctionnement. Vous pouvez, à tout moment, modifier vos choix en matière de cookies via notre Plateforme de Gestion de Consentement (PGC) 

Si vous acceptez le dépôt des cookies, ceux-ci seront stockés temporairement dans un espace dédié du disque dur de votre terminal et ne pourront être lus que par leur émetteur.

-Refus des cookies.

Vous pouvez à tout moment choisir de refuser les cookies. 

-Exercice de votre choix

Vous pouvez exercer votre choix en matière de cookies selon plusieurs modalités :

• en refusant ou acceptant les cookies via la PGC présent lors de votre premier accès à notre -Site ;

• en paramétrant votre navigateur Internet ;

• refus des cookies via le bandeau notre PGC.

Lors de votre tout premier accès au Site, notre PGC sera visible en bas de la page d’accueil.

Afin d’exercer votre choix en matière de cookies, nous vous invitons à ouvrir le menu déroulant accessible de ce bandeau et paramétrer les cookies pour lesquels vous donnez votre consentement et ceux pour lesquels vous le refusez.

Afin d’enregistrer vos choix, cliquez sur « Enregistrer ».

Vous êtes libres à tout moment de revenir sur vos choix en matière de cookies. 

Pour obtenir plus d’informations concernant les cookies, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

 

Mineurs 

Les Services ne sont pas destinés aux utilisateurs mineurs. Nous ne recueillons pas délibérément des informations auprès des enfants. Si vous n'êtes pas majeur(e), vous ne devez pas télécharger ou utiliser les Services, ni nous fournir d'informations.

Modifications ou mises à jour de la Politique de Confidentialité.

Nous pouvons réviser cette Politique de Confidentialité à chaque fois que nécessaire, à notre seule discrétion, et la version la plus récente sera toujours affichée sur notre Site (comme indiqué dans la rubrique « Dernière révision »). Nous vous encourageons à consulter régulièrement la présente Politique de Confidentialité pour prendre connaissance de toute modification. En cas de changements importants, nous publierons sur notre Site un avis pour annoncer ces changements.  Si vous continuez à utiliser les Services après la notification de modifications sur notre Site, cela constituera votre reconnaissance , et votre consentement à, ces modifications de la Politique de Confidentialité et votre accord à être lié(e) par les conditions de ces modifications.

GLOSSAIRE

Chaque terme débutant par une majuscule a le sens qui lui est donné ci-après.

• « Politique de confidentialité et de protection des Données à Caractère Personnel et de protection des Données à Caractère Personnel » ou « Politique de Confidentialité » : désigne la présente Politique de Confidentialité décrivant les mesures prises pour le Traitement, l’exploitation et la gestion de vos Données à Caractère Personnel et vos droits en tant que personne concernée par le Traitement.

• « Données à Caractère Personnel » : Désigne toute information se rapportant à vous et permettant de vous identifier directement ou indirectement.

• « Traitement » : Désigne toute opération ou tout ensemble d’opérations appliquées à vos Données à Caractère Personnel.

• « Responsable du Traitement » :  Mme Elise Armoiry domiciliée au 8 rue des Villas 69009 Lyon qui réalise le Traitement   de vos Données à Caractère Personnel.